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 Drame de Val-Cenis: deux employés condamnés

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Monsterman
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MessageSujet: Drame de Val-Cenis: deux employés condamnés   Mer 26 Nov - 10:14

Deux employés de la station de Val-Cenis, en Savoie, ont été condamnés lundi à 18 mois de prison, dont un ferme
L'ex-préposé à la surveillance des tapis roulants et l'ex-électricien de maintenance, MM.Bacquart et Bernard, comparaissaient devant le tribunal correctionnel d'Albertville pour homicides et blessures involontaires après la mort d'une enfant de 8 ans sur un tapis roulant en 2004.

Le directeur de l'exploitation a écopé de 10 mois avec sursis.

Le procureur avait requis 12 mois avec sursis à l'encontre de Daniel Touffait, lui reprochant de ne pas avoir formé son personnel et d'avoir ignoré une série de petits incidents sur le tapis peu avant le drame.

Lionel Bacquart et Daniel Bernard étaient également accusés d'avoir désactivé les sécurités du tapis roulant avant le drame, puis d'avoir tenté de cacher leur faute en les réactivant tout de suite après.

L'affaire avait suscité une grande émotion en France et entraîné une série de mesures administratives pour réglementer l'usage des tapis roulants.

Le 14 février 2004, la petite Agathe, venue en famille à Val-Cenis, avait emprunté, skis à la main, ce tapis roulant menant à un télésiège. Elle avait été happée dans l'ouverture de la trappe d'arrivée du tapis et était morte étouffée sous les yeux de son frère, alors âgé de 13 ans, qui s'était blessé en tentant de la sauver.

Le tribunal a été au-delà des réquisitions du procureur de la République Henri-Michel Perret qui, lors de l'audience le 29 septembre, avait réclamé 18 mois de prison avec sursis contre chacun des prévenus. Ces derniers n'iront toutefois pas en prison, ayant déjà effectué une détention provisoire couvrant la peine.

Le tribunal a en outre condamné à 300.000 euros d'amende le syndicat intercommunal exploitant la station de Val-Cenis, à qui il était notamment reproché d'avoir choisi un tapis mal conçu pour des raisons purement financières. Enfin, le fabricant italien du tapis, Microfor-SNC, a été condamné à une amende de 50.000 euros, dont 30.000 avec sursis.

Le tribunal a condamné MM. Bacquart, Touffait, Bernard et la société Microfor à verser 120.000 euros de dommages et intérêts à la famille, en réparation du préjudice moral.

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pastoche

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MessageSujet: Re: Drame de Val-Cenis: deux employés condamnés   Mer 26 Nov - 21:38

pale

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pastoche
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